Conditions générales de vente

ARTICLE 1 - Généralités

Les produits du site Zoizo ® sont distribués par la S.A.R.L Atelier Mass, au capital de 5000 euros enregistré au RCS de Toulouse  sous le N° RCS 491591947 00024
TVA intracommunautaire   FR 491591947

Téléphone: 05 34 59 20 66
Email commercial: contact@zoizo.fr

Acrylic création se réserve le droit et sans préavis, de modifier les caractéristiques techniques de ses produits.
Les photos ou illustrations figurant sur le site Zoizo sont donnés à titre indicatifs et ne peuvent êtres considérés comme contractuels.

ARTICLE 2 - DISPOSITION GÉNÉRALES

Les conditions générales de vente s’appliquent sans exception à tous les produits figurants sur le site. Elles prévaudront sur tout autre document externe à l’entreprise.

Passer commande sur le site implique de la part du client d’avoir lu les conditions générales de vente et de les accepter sans réserves.
Acrylic création se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment et le client devra en prendre connaissance avant toute nouvelle commande.
En cas de modification, toute commande sera soumise aux CGV datant du jour de sa validation.

ARTICLE 3 - COMMANDES

Toute commande passée sur le site vasque-salle-de-bain.fr ne sera acceptée et validée qu’après son paiement intégral que nous mettons à disposition.

CB/PAYPAL/VIREMENT BANCAIRE/CHEQUE POSTAL (traitement plus long).

Lorsqu’un client commande un produit sur mesure, les dimensions indiquées par ses soins le rendront intégralement responsable en cas d’erreur.il devra vérifier ses choix sur le résumé de sa commande avant validation.

Si lors du passage d’une commande, un produit est indisponible ou en cessation de production par nos fournisseurs, Atelier Mass proposera à son client un produit en échange qui pourra s’accompagner de plus ou moins values financières.
Si le client s’oppose à cet échange, il ne pourra prétendre à des dommages et intérêts et sera intégralement remboursé.

Sous un délai d'une semaine maximum, le client recevra par mail un plan en 3 dimensions de son produit, qu'il devra valider sous 5 jours maximum,passé ce délai, les plans seront réputés acceptés et la fabrication pourra être lancée.

ARTICLE 4 - PRIX DES PRODUITS

Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros et toutes taxes comprises.
Ils peuvent êtres modifiés à tout moment et sans préavis.
Seul le prix affiché le jour de la commande fera foi et sera réputé valable.

ARTICLE 5 - PAIEMENT

Toute commande passée sur vasque-salle-de-bain.fr est payable intégralement à l’avance selon les moyens de paiement mis à disposition sur le site. Les informations bancaires sont directement transmises à notre banque pour qu’elle se mette en relation directe avec l’établissement bancaire du client.
Le paiement lui est directement transmis le jour même et n’avons accès aucun moment à Ses données.


ARTICLE 6 - RÉSERVES DE PROPRIÉTÉ

Conformément aux dispositions légales, les produits demeurent la propriété d’Atelier Mass jusqu’à leur paiement intégral.


ARTICLE 7 - LIVRAISON

Les délais sont donnés à titre indicatifs et ne peuvent engager la société Atelier Mass. Aucune pénalité de retard ne pourra être exigée de la part du client.

Nos produits font l’objet d’une attention particulière lors de la phase d’emballage. Leur transport se fait sous l’entière responsabilité du destinataire, même dans le cas ou les frais de port sont offerts.

Le client à pour obligation de vérifier le nombre et l’état des marchandises reçues et ne pourra signer la décharge auprès du transporteur qu’après cette vérification.

A noter que la mention «  sous réserve de déballage «  n’a aucune valeur juridique.

En cas de constat d’un produit ou d’un colis abimé, selon la loi, notamment aux dispositions des articles 105 et suivant le code du commerce, le client se doit de notifier ses réserves au transporteur, dans les 3 jours suivants la livraison et par lettre recommandé avec accusé de réception.

La livraison s’entend du dépôt de votre produit devant votre domicile ou au pied de votre immeuble. Seul le transporteur pourra décider du lieu de déchargement suivant l’accessibilité et l’espace nécessaire pour les produits volumineux.

Notre transporteur n’effectuera en aucun cas des actions de manutention, notamment de livraison à l’étage. Le client devra s’assurer de disposer des moyens humains ou matériels pour le déchargement de leurs produits.

En période estivale, compte tenu du ralentissement de l'activité dûe aux congés,les délais seront rallongés et ne pourront faire l'objet d'une réclamation auprès d'Atelier Mass.


IMPORTANT:

Il est primordial que le client s’assure de l’accessibilité de camions semi remorque avant le passage de commande de produits lourds et encombrants tels que nos baignoires ,plans vasques ou plans de travail…
Dans ce cas le client devra se rapprocher du service commercial avant sa commande pour faire estimer un autre mode de livraison par petit porteur

Dans le cas ou le client n’a pas fait cette démarche et que l la configuration du lieu de livraison ne permet pas au transporteur de décharger en toute sécurité ou qu’il lui soit inaccessible, ce dernier se réserve le droit d’annuler la livraison.les frais resteront à la charge du client et il devra se rapprocher de nos services par téléphone ou par email pour fixer les coûts et les dispositions d’une nouvelle livraison qui sera intégralement à se charge.




ARTICLE 8 - GARANTIE

La garantie n’est effective qu’après paiement intégral des sommes dues et démarre à la date de livraison.

Atelier Mass ne pourra en aucun cas, assumer la responsabilité des travaux d’installation de ses produits, de chocs ou de bris survenus lors de manipulations, d’une mauvaise utilisation, d’un entretien non conforme, d’un dysfonctionnement lié à l’usure normale et au remplacement des accessoires et consommables.

La garantie consiste à remplacer le produit ou à le réparer après constat de vice de fabrication reconnu défectueux.
Atelier Mass prendra à sa charge dans ce cas, les frais de retour de produit.
Aucun frais de main d’œuvre relatifs à la dépose, transport ou autres dommages et intérêts ne pourront êtres réclamés à Atelier Mass.

ARTICLE 9 - RETOUR PRODUIT

Le client dispose d’un délai légal de 7 jours pour exercer son droit de rétractation, sans justification et sans pénalités. Il assumera toutefois le frais de retour.

Ce délai concourt à la date de réception du ou des produits.

Pour toute reprise de marchandise, l’article devra nous être retourné dans son emballage d’origine et en parfait état. Le client devra joindre au colis la copie de la facture et le mode de retour devra nous être remis contre signature.

IMPORTANT

conformément aux dispositions de l'article L 121-21-8, 3°, la clause de « retour de matériel»  ne peut être appliquée dans les cas de produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Par conséquent, tous les produits dits «  SUR MESURE » ne pourront faire l’objet d’un retour, d’un échange, d’une annulation ou d’un remboursement.

Les produits n'ayant pas pu êtres livrés pour des raisons appartenants au client, absence, adresse erronée, ou toute autre raison n'engageant pas la sarl Atelier Mass sera conservé un an, à la date anniversaire, le produit ne sera plus conservé et ne pourra plus faire l'objet de la part du client d'une réclamation ou d'une demande de remboursement.

Atelier Mass

8 chemin du Moulin 31810 Le Vernet

TEL 05-34-59-20-66    PORT 06-21-97-29-90